Dons valeurs mobilières

Les dons aux oeuvres de bienfaisance de valeurs cotées en bourse sont de plus en plus populaires chez les donateurs qui désirent verser une contribution à des organismes de bienfaisance comme la Fondation de l’Hôpital Saint-Boniface. Les donateurs qui désirent faire un don à un organisme de bienfaisance et qui possèdent des actions, des obligations ou des fonds communs de placement ayant pris de la valeur peuvent prendre en considération cette méthode avantageuse sur le plan fiscal.

Les valeurs admissibles sont les « valeurs inscrites à la cote » ou les « valeurs cotées en bourse »,
notamment :

  • les actions et les obligations
  • les bons du Trésor
  • les bons de souscription et les contrats à terme sur les marchés boursiers approuvés
  • les fonds communs de placement offerts par les sociétés canadiennes de gestion des fonds mutuels

Le montant de votre reçu d’impôt pour activités de bienfaisance dépend de la valeur des titres (juste valeur marchande) qui sera déterminée par le cours de clôture à la date du transfert des valeurs mobilières à la Fondation.

Le principal avantage d’un don de valeurs mobilières à la Fondation tient au fait que l’impôt à payer sur la plus-value de vos placements (la différence entre le montant payé pour les valeurs mobilières et leur valeur actuelle) peut être réduit. Habituellement, lorsque vous obtenez un gain en capital, vous devez payer de l’impôt sur 50 p. 100 du gain. Lorsque vous faites un don en valeurs mobilières à une oeuvre de bienfaisance, le montant d’impôt à payer sur le gain en capital est réduit de moitié, soit à un taux d’imposition de 25 p. 100. En outre, vous recevrez un reçu d’impôt pour activités de bienfaisance du montant de la valeur des titres, tout comme si vous aviez donné ce montant en argent.